Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEREL DE BELVAL
BOLZE Philippe

Numéro de dépôt :
1531797
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1999

Présentation de la marque VEREL DE BELVAL

Déposée le 12 mai 1989 par BOLZE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEREL DE BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOLZE Philippe, domicilié(e) rue Lavoisier, 38490 Saint-André le Gaz - France.

La marque VEREL DE BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEREL DE BELVAL est expirée depuis le 12 mai 1999.

BOLZE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SO.LYO.R. SOCIETE LYONNAISE DE RECYCLAGE)


BOLZE Philippe - rue Lavoisier, 38490 Saint-André le Gaz - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Métaux Précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie.Cuir, produits en ces matières, malles et valises, cannes, sellerie.Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.